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Mentions légales.

Conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations légales relatives à ce site.

Sommaire
  1. Éditeur du site
  2. Hébergement
  3. Propriété intellectuelle
  4. Données personnelles & RGPD
  5. Cookies
  6. Responsabilité

1. Éditeur du site

Le site ecosantedeveloppement.fr est édité par Éco Santé Développement, exploitant trois micro-crèches privées :

  • Micro-crèche Amel & Adam, 3 rue d'Ormesson, 95170 Deuil-la-Barre
    Agrément PMI : Arrêté N° 2C 070 6374377 6 (Val d'Oise)
  • Micro-crèche Béa & Benoit, 22 rue des Tilleuls, 95170 Deuil-la-Barre
    Agrément PMI : Arrêté N° 2C 113 625 1137 0 (Val d'Oise)
  • Micro-crèche Chiara & Hugo, 98 rue Arthur Hulotte, 73000 Bassens
    Agrément PMI : Arrêté N° 2025-PMI-063 (Savoie)

Téléphone : 06 66 84 16 69
Courriel : ecosantedeveloppement@orange.fr
Directeur de la publication : Ali CHOUKAL
SIRET : 797645736

2. Hébergement

Le site est hébergé par Hostinger. Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre. Site web : https://www.hostinger.fr.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, illustrations, photographies, logos, graphismes, structure du site) sont la propriété exclusive de Éco Santé Développement ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles & RGPD

Les informations recueillies via le formulaire de contact font l'objet d'un traitement informatique destiné à répondre à votre demande de pré-inscription ou d'information.

Responsable du traitement : Éco Santé Développement.
Finalité : traitement des demandes de contact et d'inscription en crèche.
Durée de conservation : les données sont conservées pendant la durée strictement nécessaire au traitement de votre demande, et au maximum 3 ans à compter du dernier contact.
Destinataires : les données sont destinées exclusivement à l'équipe de Éco Santé Développement et ne sont jamais transmises à des tiers à des fins commerciales.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité, de limitation et d'opposition sur vos données personnelles. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant à ecosantedeveloppement@orange.fr.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr) si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés.

5. Cookies

Ce site n'utilise pas de cookies de mesure d'audience ni de cookies publicitaires. Seuls des cookies techniques strictement nécessaires au bon fonctionnement du site peuvent être déposés. Aucun consentement préalable n'est requis pour ces cookies essentiels.

6. Responsabilité

Éco Santé Développement s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, l'éditeur ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

Les informations relatives aux tarifs, capacités et modalités d'accueil sont données à titre indicatif et peuvent évoluer. Seules les informations confirmées par écrit lors d'un échange direct avec notre équipe ont valeur contractuelle.

Dernière mise à jour : avril 2026.

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Trois micro-crèches privées qui accueillent vos tout-petits dans un cadre chaleureux, bienveillant et stimulant.

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